Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC
/
CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS
GROUPE D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC), SARL AU CAPITAL DE 46 000 euros

Numéro de dépôt :
4038839
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2023
CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS de GROUPE D\'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC

Présentation de la marque CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS

Déposée le 8 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC domicilié(e) LE PARC DES COMPETENCES, RUE DU BOIS ROND - 76410 - CLEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 234 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVIN DOMINIQUE, GEPPEC domicilié(e) LE PARC DES COMPETENCES, RUE DU BOIS ROND - 76410 - CLEON - France.

La marque CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILIS CONCEPTION ET REALISATION 360o DE VOS BATIMENTS est expirée depuis le 8 octobre 2023.

GROUPE D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC a également déposé les autres marques suivantes : G.E.P.P.E.C


GROUPE D'ETUDES POUR LA PROMOTION ET LA CONSTRUCTION (GEPPEC), SARL AU CAPITAL DE 46 000 euros - LE PARC DES COMPETENCES, RUE DU BOIS ROND - 76410 - CLEON - France - SIREN 388234197


M. CHAUVIN DOMINIQUE, GEPPEC - LE PARC DES COMPETENCES, RUE DU BOIS ROND - 76410 - CLEON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Travaux de bureau.

Construction.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.